Accord de licence
Afin de pouvoir publier sur la plateforme ORFEE, nous vous demandons de lire et d'accepter les accords de licence suivants.

Je certifie que je suis l'auteur ou ai reçu l'autorité de l'auteur ou des auteurs afin d'endosser le présent accord et je m'engage à respecter les conditions ci-après, pour le dépôt d'une œuvre (c'est à dire la combinaison de données bibliographiques, d'un ou de plusieurs documents et de données primaires) dans ORFEE, le dépôt institutionnel de la HEP-Vaud:

1. J'accorde à la HEP-Vaud le droit non-exclusif de stocker, de copier ou de convertir le présent travail sur tout support valide, dans tout format ou résolution, dans le but de garantir sa préservation et son accessibilité. Je comprends que le dépôt dans le dépôt institutionnel ne porte aucune atteinte à mes droits de publier ailleurs l'œuvre ou ses dérivés.

2. Je suis informé que les droits accordés par moi ne sont pas limités à la durée de mon activité à la HEP-Vaud. Après mon départ, l'œuvre restera dans le dépôt institutionnel.

3. Je permets qu'ORFEE diffuse les informations bibliographiques relatives à l'œuvre. En cohérence avec la politique Open Access de la HEP-Vaud, et sur mon approbation, les documents en texte intégral peuvent être rendus accessibles à diverses personnes et institutions, y compris les systèmes automatisés et les moteurs de recherche via le World Wide Web.

4. J'ai exercé un effort raisonnable pour m'assurer que le travail est original, et, selon mes connaissances, ne viole pas les lois, y compris celles relatives à la diffamation et au droit d'auteur.

5. J’ai bien vérifié auprès de l’éditeur concerné qu’il autorise la publication du travail sur le dépôt institutionnel et si oui, qu’il m'assure de la version de l'article (preprint, postprint auteur ou postprint éditeur) pouvant être déposée. Les politiques et les droits accordés par les grandes revues et éditeurs peuvent être consultés ici: https://openpolicyfinder.jisc.ac.uk/

6. Dans le cas où la propriété intellectuelle d'autres auteurs ou titulaires du droit d'auteur est concernée par l'œuvre à déposer, j'ai obtenu la permission explicite de ceux-ci à rendre ce matériel accessible au public.

7. Si des travaux déposés devaient faire l'objet d'une plainte pour violation du droit d'auteur, la HEP-Vaud se réserve le droit d'en fermer l'accès public jusqu'à ce que le cas soit résolu.